Actualités Avis d'enquête publique Plan Local d'Urbanisme

Projet de Révision Allégée n°1

Monsieur le Maire de Bagnols-sur-Cèze informe que, par arrêté n° 2018/947 en date du 8 octobre 2018, il a ordonné l'ouverture de l'enquête publique sur le projet de révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme du lundi 5 novembre 2018 au mercredi 5 décembre 2018 inclus.

À cet effet, Monsieur Henri GUERRA, directeur général adjoint de la ville d'Avignon en retraite, a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par Monsieur le Vice-président délégué du Tribunal Administratif de Nîmes.

L'enquête se déroule aux services techniques de la mairie, 53 avenue de l'Hermitage en Z.A. de Berret, du lundi 5 novembre 2018 au mercredi 5 décembre 2018 inclus, aux jours et heures habituels d'ouverture :

  • Du lundi au jeudi : de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00
  • Le vendredi : de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30

Chacun pourra prendre connaissance du dossier et, soit consigner ses observations sur le registre d'enquête, soit les adresser par écrit au commissaire-enquêteur en mairie, soit par voie électronique (mairie@bagnolssurceze.fr).

Le commissaire-enquêteur recevra le public aux services techniques de la mairie :

• le lundi 5 novembre 2018 de 8h00 à 12h00.
• le mercredi 21 novembre 2018 de 8h00 à 12h00.
• le mercredi 5 décembre 2018 de 13h30 à 17h00.

Son rapport et ses conclusions transmis au maire dans le délai d'un mois à l'expiration de l'enquête seront tenus à la disposition du public aux services techniques de la mairie. Les personnes intéressées pourront en obtenir communication.

Le dossier du projet de 1ère révision allégée du P.L.U est également consultable sur le site de la Ville pendant toute la durée de l'enquête.