16 Décembre 2017 » Ordre du jour

Maison de l'Entreprise, à 10 h

Ordre du jour

Rapporteurs

Questions0


01
Jean Christian
REY
Approbation des procès-verbaux des séances du 2 juillet et 10 décembre 2016

 

02
Michel
CEGIELSKI
Décision budgétaire modificative n° 2/2017

 

03
Emmanuelle
CREPIEUX
Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade 2018


04
Ghislaine
COURBEY
Convention d'objectifs avec l'association « Les amis du cinéma de Bagnols-sur-Cèze »

 

05
Ghislaine
COURBEY
Association « Keep On Bluesin' » : attribution d'une subvention

 

06
Raymond
MASSE
Foyer éducatif du collège Gérard Philipe : attribution d'une subvention

 

07
Raymond
MASSE
Foyer éducatif du collège du Bosquet : attribution d'une subvention

 

08
Ghislaine
PAGES
Convention entre l'association AGIR ABCD, la Caisse des Écoles et la ville de Bagnols-sur-Cèze dans le cadre du PRE

 

09
Ghislaine
PAGES
Attribution d'une subvention aux associations dans le cadre du « Pass-Loisirs » pour les chèques associations

 

10
Rémy
SALGUES
Renouvellement de la délégation de service public de fourrière à véhicules (enlèvement et gardiennage) sous forme de concession

 

11
Vincent
POUTIER
Association « Bagnols-Marcoule Athlétisme » : attribution d'une subvention

 

12
Vincent
POUTIER
Association « Shidokan Karaté » : attribution d'une subvention

 

13
Vincent
POUTIER
Association « Pétanque Atomique Bagnolaise » : attribution d'une subvention

 

14
Vincent
POUTIER
Association sportive du collège Bernard de Ventadour : attribution d'une subvention

 

15
Vincent
POUTIER
Association « A.S.A. Rhône Cèze » : attribution d'une subvention

 

16
Vincent
POUTIER
Servitude de passage d'une canalisation souterraine consentie à ERDF

 

17
Vincent
POUTIER
Renouvellement de l'action « Opération façades » pour l'année 2018

 

18
Vincent
POUTIER
Cession à la commune de l'impasse de la Nisado par ses co-indivisaires - Classement de cette voie dans le domaine public communal

 

19
Vincent
POUTIER
Acquisition d'une parcelle auprès de M. Jean DUVAL et Mme Martine BERTIN - Chemin du Fangas - Classement de cette parcelle dans le domaine public communal

 

20
Monique
GRAZIANO-BAYLE
Convention de déversement pour le transport des effluents d'eaux usées des communes de Vénéjan et Saint-Nazaire par le réseau public d'assainissement des communes de Saint-Nazaire et Bagnols-sur-Cèze

 

21
Monique
GRAZIANO-BAYLE
Convention de déversement pour le transport des effluents d'eaux usées de la commune de Saint-Gervais par le réseau public d'assainissement de la commune de Bagnols-sur-Cèze

 

22
Jean-Yves
CHAPELET
Réforme du stationnement payant de la voirie - Fixation et modalité de la redevance

 

23
Jean-Yves
CHAPELET
Adhésion de la commune de La Bastide d'Engras au Syndicat Intercommunal d'Information Géographique (SIIG)

 

24
Jean Yves
CHAPELET
Communication des décisions du Maire du n° 09/2017 au n° 20/2017