15 Décembre 2018 » Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du samedi 15 décembre 2018, à 9 heures

Maison de l'Entreprise

Ordre du jour



Rapporteurs
Questions


01
Jean-Yves
CHAPELET
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 avril 2018

 

02
Michel
CIEGELSKI
Décision budgétaire modificative n° 03/2018

 

03
Michel
CEGIELSKI
Budget primitif et taux d'imposition 2019

 

04
Rémy
SALGUES
Réaménagement de garanties d'emprunts

 

05
Rémy
SALGUES
Choix du concessionnaire pour le service de mobiliers urbains publicitaires sur le domaine public de la commune

 

06
Emmanuelle
CREPIEUX
Modification du tableau des effectifs du personnel communal

 

07
Emmanuelle
CREPIEUX
Dispositif Parcours Emploi Compétences

 

08
Vincent
POUTIER
Cession de parcelles au profit des consorts Sabatier - Chemin rural n° 108

 

09
Vincent
POUTIER
Renouvellement de l'action « Opération façades » pour l'année 2019

 

10
Monique
GRAZIANO-BAYLE
Participation au projet de coopération internationale de l'association « Peuples Solidaires » au Burkina Faso à l'aide du dispositif 1% eau : modification de la délibération n° 13/2017

 

11
Jean-Yves
CHAPELET
Association Technoparc : attribution d'une subvention pour la création du schéma directeur de l'aménagement des zones de Berret et de l'Euze

 

12
Jean-Yves
CHAPELET
Stationnement payant sur la voirie - Modification des dispositions

 

13
Jean-Yves
CHAPELET
Approbation de la prise de participation de la Segard au capital de la Société Immobilière du Midi

 

14
Jean-Yves
CHAPELET
Don à la commune de Conques-sur-Orbiel à la suite des inondations du mois d'octobre 2018

 

15
Jean-Yves
CHAPELET
Adhésion de la commune de Moussac au Syndicat Intercommunal d'Information Géographique (SIIG)

 

16
François
PENCHENIER
Association Côtes du Rhône Rive Droite : attribution d'une subvention

 

17

Jean-Yves
CHAPELET
Communication des décisions du Maire du n° 35/2018 au n° 36/2018