16 Fevrier 2019 » Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du samedi 16 février 2019, à 10 heures

Maison de l'Entreprise

Ordre du jour

Rapporteurs
Questions


01
Jean-Yves
CHAPELET
Approbation des procès-verbaux des séances du 30 juin et 6 octobre 2018

 

02
Denis
RIEU
Contrat de Ville du Gard rhodanien - Programmation 2019

 

03
Denis
RIEU
Signature de la charte Ecoquartier en vue de la labellisation du projet de renouvellement urbain des Escanaux


04
Rémy
SALGUES
Approbation du projet de Programme Local de l'Habitat - 2019/2024

 

05
Emmanuelle
CREPIEUX
Règlement du Compte Epargne Temps (CET) : modification

 

06
Ghislaine
COURBEY
Approbation du projet scientifique et culturel du nouveau musée du Gard rhodanien

 

07
Ghislaine
COURBEY
Convention entre la ville de Bagnols-sur-Cèze et la Conservation Départementale pour l'organisation des évènements du 150ème anniversaire de la naissance du peintre Albert André


08
Denis
RIEU
Association « Ligue contre le cancer » : attribution d'une subvention

 

09
Ghislaine
COURBEY
Association BABART : mise en place d'une permanence de l'artothèque à la Médiathèque Léon-Alègre

 

10
Ghislaine
PAGES
Subvention aux associations pour les chèques associatifs dans le cadre du « Pass-Loisirs »

 

11
Vincent
POUTIER
Demande de financement auprès de la Région pour la réfection du stade Léo-Lagrange

 

12
Vincent
POUTIER
Autorisation de signer une DP pour la division de deux lots à bâtir - Avenue Vigan-Braquet

 

13
Denis
RIEU
Cession de terrain à la SCI FINNIMMO - Avenue Vigan-Braquet

 

14
Vincent
POUTIER
Acquisition d'une parcelle auprès de M. Christian BAUME et classement dans le domaine public communal - Route de Saint-Gervais


15
Vincent
POUTIER
Constitution d'une servitude de passage sur la parcelle cadastrée AS 646 au profit de la parcelle BZ 49 - Impasse du Château d'eau


16
Monique
GRAZIANO-BAYLE
Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) de la commune

 

17
Monique
GRAZIANO-BAYLE
Conventions de servitudes de passage de canalisations souterraines entre ENEDIS et la commune

 

18

Jean-Yves
CHAPELET
Réaménagement de la place Jean-Jaurès dans le cadre du Programme « Action Cœur de Ville » et demande de subvention


19

Jean-Yves
CHAPELET
Communication des décisions du Maire du n° 37/2018 à 39/2018 et du n° 01/2019 à 04/2019