Calendrier et concertation

La concertation au coeur du projet

Pour le révision de son Plan Local d'Urbanisme, c'est le code de l'urbanisme qui détermine la procédure en plusieurs grandes étapes.

Tout au long de la démarche, une concertation publique est menée avec l'ensemble des Bagnolais pour que le PLU soit véritablement la rencontre d'un territoire, de ses habitants et d'un projet.

Bagnols-sur-Cèze dans la démarche "Gard durable"

Souhaitant engager une réflexion de fond sur son développement durable, la ville a été retenue dans le cadre d'une expérimentation lancée par le Conseil Général du Gard. Il s'agit de porter une attention particulière à la démarche de concertation et de garantir une prise en compte efficace des préoccupations environnementales à chaque étape du projet

Le diagnostic territorial dégage les enjeux du développement de la ville.

  • Novembre 2009 : Ateliers de concertation par secteur géographique
  • Décembre 2009 : Ateliers d'élaboration de diagnostic
  • Janvier 2010 : Réunion publique de présentation du diagnostic

Le projet de ville (PADD) détermine les orientations d'aménagement et d'urbanisme.

  • Printemps 2010 : Ateliers de concertation par thématique
  • Novembre 2010 : Réunion publique de présentation du PADD

Le règlement et le zonage établissent les règles de construction

  • Juin 2011 : Présentation du projet de PLU
  • Automne 2011 : Adoption en conseil municipal du nouveau PLU


Une exposition sera proposée début 2011 en mairie pour présenter les différentes phases de révision du PLU, le diagnostic réalisé sur la commune et le Projet d'Aménagement et de Développement durable du territoire (PADD).

Un registre de concertation est disponible auprès des services techniques.

 

 

 

Documents en téléchargement:

concertation.pdf phases_elaboration_du_plu.pdf