Conseil municipal du 23 novembre 2019
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du samedi 23 novembre 2019 à 9 heures
Maison de l’Entreprise
Ordre du jour
01
Jean-Yves CHAPELET
Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2019
02
Michel CEGIELSKI
Débat d’Orientations Budgétaires 2020
03
Emmanuelle CRÉPIEUX
Modification du tableau des effectifs du personnel communal
04
Emmanuelle CRÉPIEUX
Convention pour la gestion scientifique et administrative des musées municipaux
05
Raymond MASSE
Foyer éducatif du collège du Bosquet : attribution d’une subvention
06
Ghislaine COURBEY
Association « Académie de Lascours » : attribution d’une subvention
07
Ghislaine PAGES
Collège du Bosquet : attribution d’une subvention à l’association ARECOS pour un spectacle intitulé « Les Arts au collège »
08
Ghislaine PAGES
Ecole Sainte-Marie : attribution d’une subvention dans le cadre d’un voyage scolaire
09
Ghislaine PAGES
Convention de partenariat entre l’association AGIR ABCD, la Caisse des écoles et la ville dans le cadre du PRE
10
Ghislaine PAGES
Convention de partenariat avec l’association AGIR ABCD dans le cadre du CLAS
11
Denis RIEU
Association ADAR : attribution d’une subvention
12
Laurence VOIGNIER
Association « Agissons pour le climat - Alternatives citoyennes - Gard rhodanien » pour l’organisation de la fête de la transition écologique et solidaire
13
Vincent POUTIER
Approbation de la Révision Allégée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme
14
Vincent POUTIER
Acquisition de parcelles auprès des copropriétaires du Clos de l’Ancyse – Rue du Clos de l’Ancyse
15
Monique GRAZIANO-BAYLE
Approbation du contrat de délégation du service public d’eau potable avec la société VEOLIA EAU
16
Monique GRAZIANO-BAYLE
Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) du réseau communal de Bagnols sur Cèze
17
Jean-Yves CHAPELET
Dispositif « Action Cœur de Ville » : avenant à la convention FISAC
18Jean-Yves CHAPELET
Communication des décisions du Maire du n° 24/2019 au n° 30/2019
