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Exploitation et gestion du marché aux puces

La Ville de Bagnols-sur-Cèze confie l’exploitation et la gestion du marché aux puces destiné aux particuliers sous le régime des occupations temporaires du domaine public non-constitutive de droits réels.

Après avoir pris connaissance du cahier des charges à télécharger, chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes :

  • Un dossier justifiant de ses capacités professionnelles et financières, comprenant à minima, les pièces d’identification, SIRET, statuts…
  • Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société, l’association etc (selon le statut du candidat)
  • Attestation d’assurance en cours de validité
  • Justifier d’une inscription en préfecture pour les associations
  • Référence sur des prestations similaires

Les offres ainsi que les documents remis par les candidats doivent être rédigés en français. Les offres des soumissionnaires devront être transmises, par tout moyen permettant de déterminer de façon certain, la date et l’heure de leur réception et de garantir leur confidentialité.
Les pièces mentionnées à l’article IV du présent Cahier des Charges devront parvenir sous plis cacheté dans une enveloppe unique portant de manière apparente la mention suivante :

Ville de Bagnols-sur-Cèze
Monsieur le Maire
BP 45160
30205 Bagnols-sur-Cèze

Date limite de réception des offres : vendredi 10 octobre 2025.